Délibérations du conseil communautaire (2018-2024) Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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Adoption du procès-verbal de la séance du 8 février 2018
Date : 5 avril 2018
Cote : 18 WCA 2018/031
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Présentation de l'attribution du marché relatif à la réalisation du parc d'activités à Appoigny
Date : 5 avril 2018
Cote : 18 WCA 2018/032
Sujet : commande publique
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-026 Rapport de la CLECT du 27 mars 2018
138 Ko
Date : 5 avril 2018
Cote : 18 WCA 2018/033
Sujet : transfert de compétences / structure administrative
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-027 Attribution de compensation 2017
171 Ko
Date : 5 avril 2018
Cote : 18 WCA 2018/034
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-028 Régularisation comptable entre la commune de Champs sur Yonne et la Communauté de l'Auxerrois – Budget eau potable
$104 Ko - 2018-028 Régularisation comptable entre la commune de Champs sur Yonne et la Communauté de l\'Auxerrois – Budget eau potable (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
Date : 5 avril 2018
Cote : 18 WCA 2018/035
Sujet : finances locales / eau potable
Organisme : Champs-sur-Yonne (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-029 Modification des statuts de la Communauté de l'Auxerrois – Compétence assainissement
$130 Ko - 2018-029 Modification des statuts de la Communauté de l\'Auxerrois – Compétence assainissement (ouvre la visionneuse)$
130 Ko
Date : 5 avril 2018
Cote : 18 WCA 2018/036
Sujet : traitement des eaux usées / transfert de compétences
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-030 Modification du règlement intérieur de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
$169 Ko - 2018-030 Modification du règlement intérieur de la Commission locale d\'évaluation des charges transférées (CLECT) (ouvre la visionneuse)$
169 Ko
Date : 5 avril 2018
Cote : 18 WCA 2018/037
Sujet : transfert de compétences / structure administrative
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-031 Remboursement des frais de mission des agents de la Communauté de l'Auxerrois
$305 Ko - 2018-031 Remboursement des frais de mission des agents de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
305 Ko
Date : 5 avril 2018
Cote : 18 WCA 2018/038
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-032 Indemnités d'astreintes – Modification des montants
$255 Ko - 2018-032 Indemnités d\'astreintes – Modification des montants (ouvre la visionneuse)$
255 Ko
Date : 5 avril 2018
Cote : 18 WCA 2018/039
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2018-033 Indemnité de conseil allouée au comptable chargé des fonctions de receveur
134 Ko
Date : 5 avril 2018
Cote : 18 WCA 2018/040
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées

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